May.05 2024

Calcul des Surfaces des Biens Immobiliers en Espagne : Registre et Cadastre

Que vous achetiez, vendiez ou construisiez une propriété ou un bien immobilier en Espagne, vous pouvez avoir des doutes sur le calcul des surfaces au Registre Foncier et au Cadastre.

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LE CALCUL DE LA SURFACE DES IMMEUBLES EN ESPAGNE AU REGISTRE FONCIER ET AU CADASTRE

Les mètres enregistrés entre les deux registres doivent-ils coïncider ?

Dans des articles précédents, nous avons expliqué la dualité des Registres en Espagne. Une question que nous recevons fréquemment est de savoir si les surfaces des immeubles doivent coïncider dans les deux Registres.

La réponse à cette question peut être quelque peu confuse ou large, puisque nous partons de la base que les deux Registres ont des origines et des objectifs différents, donc le plus courant est que les mètres entre eux ne coïncident pas. S’il est vrai que, par exemple, au Cadastre, certains éléments tels que les terrasses, les porches et les balcons comptent généralement pour 50 % (c’est-à-dire qu’ils comptent pour la moitié des mètres construits), il est également vrai qu’il existe certaines limitations légales sur quelle est la différence maximale qu’il peut y avoir entre les surfaces inscrites à registre (qui se situe généralement autour de 5 à 10% selon le cas ou le type d’immeuble).

Que faire si les mètres ne coïncident pas ?

La solution variera selon le cas ou la différence entre ces mètres puisqu’elle affectera également la superficie réelle de l’immeuble (lorsque nous disposons d’un rapport topographique) ou si, par exemple, nous parlons de mètres construits ou de mètres utiles.

Différentes solutions seront appliquées, même si, à titre d’exemple, certaines d’entre elles sont : la déclaration de nouvelle construction (pour construire les mètres construits qui restent à enregistrer au registre foncier), les enregistrements d’excédent ou de réduction d’espace (pour adapter les mètres de la surface du terrain).

Par conséquent, si vous envisagez d’acheter ou de vendre une propriété en Espagne et pensez que vous pourriez être concerné par cette obligation, nous vous recommandons de contacter un avocat pour savoir comment gérer ou résoudre votre situation avant formaliser tout contrat.

N’oubliez pas que les informations fournies ici sont génériques et qu’il est nécessaire d’étudier chaque cas particulier, nous vous recommandons donc de consulter un conseiller juridique pour votre achat ou vente en Espagne.