Parmi le monde immobilier, une des gestions les plus habituelles quand on veut vendre ou faire une hypothèque d’une propriété est faire la déclaration de nouveaux travails.
Mais, ¿Qu’est-ce que c’est la déclaration de nouveaux travails?
L’ACTE DE DÉCLARATION DE NOUVEAUX TRAVAILS
Définition de déclaration de nouveau travail
El concept ou le sens de déclaration de nouveau travail peut être expliqué dans plusieurs formes, mais, même s’il est vrai, la description la plus réussie serait de définir nouveaux travaisl comme: l’acte formel par lequel le propriétaire d’un immeuble dit qu’il est en train de construire ou qu’il a déjà construit une propriété, tout ça avec l’identification des caractéristiques et descriptions de la même. Cette déclaration peut avoir aussi d’autres éléments tels que piscines, puits, assainissements, etc.
Donc, d’abord, lorsqu’elle est une déclaration formelle qui doit s’inscrire au Registre de la Propriété, il faudra que vous allez avant au Notaire pour rédiger un document public et payer les impôts avant de procéder au Registre de la Propriété.
¿Combien de typologies de nouveau travail existent?
Traditionnellement, il faut faire la différence entre « nouveaux » travails (ces cas ou l’œuvre est finie, ou bien ceux où il est encore en train de construire) et « anciennes (ces cas où il était construit ça fait longtemps mais il n’était pas inscrit).
¿Est-ce qu’il est obligatoire d’inscrire la déclaration de nouveaux travails?
Second, il faut évaluer s’il est obligatoire ou non l’enregistrement de la déclaration de nouveaux travails. Avant tout, il faut faire la différence entre si la propriété objet de cette déclaration est pour le propriétaire ou bien s’il est pour vendre ou si la propriété va être une garantie pour un prêt hypothécaire.
A partir de la base que l’inscription dans le Registre de la Propriété est volontaire, nous pouvons vous informer que, si le nouveau travail à déclarer est de la propriété pour usage personnel, que nous n’allons pas la vendre et que nous n’allons pas faire une hypothèque, il n’est pas nécessaire de l’inscrire. Mais, après les problèmes récents du marché immobilier, si nous voulons la vendre ou faire une hypothèque, nous serons obligés à l’inscrire comme nouveaux travails.
¿Qui va gérér la déclaration de nouveaux travails?
Troisième, il faut évaluer qui va s’occuper de la déclaration de nouveaux travails. La personne responsable de l’inscription va être le propriétaire de l’immeuble, si bien, on va décider qui va être responsable et le cout selon d’autres éléments de la négociation pendant la procédure de la vente de la propriété o que, dans d’autres circonstances moins courantes, c’est l’acheteur que est la personne responsable.
¿Qu’est-ce que c’est nécessaire pour la déclaration de nouveaux travails?
Pour faire la déclaration de nouveaux travails, nous avons besoin de documentation, tels que l’accréditation de propriété, l’information du registre et les rapports et certificats pertinents parmi d’autres.
Quelques recommandations pour la déclaration de nouveaux travails:
– Si vous vendez votre propriété, vérifiez cette question avant de faire la procédure de négociation de la vente.
– Si vous êtes le vendeur, vérifiez si la propriété est bien rédigée dans le Registre de la Propiété et le Catastro.
– Si vous êtes l’acheteur, vérifiez la concordance des mètres de la propriété dans le Registre de la Propriété et ceux physiques.
– Nous vous recommandons que, selon la loi des différentes zones, tel que Cataluña, vous considérez le risque s’il y a une différence entre les mètres inscrits et la réalité de la propriété.
– Veuillez prendre en compte les prévisions légales de ces questions avant de signer un contrat privé pour acheter, avec la livraison d’un acompte.
– Si vous avez des doutes, contactez avec un avocat expert dans le domaine.
